Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carport Aluminium, concept
ARTOIS EQUIPEMENT, EURL

Numéro de dépôt :
4110441
Date de dépôt :
05/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/08/2024
Carport Aluminium, concept de ARTOIS EQUIPEMENT

Présentation de la marque Carport Aluminium, concept

Déposée le 5 août 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ARTOIS EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Carport Aluminium, concept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ARTOIS EQUIPEMENT domicilié(e) LES QUATRE CHEMINS - 62840 - LORGIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTOIS EQUIPEMENT, Mme LAMOUR DELPHINE domicilié(e) LES QUATRE CHEMINS - 62840 - LORGIES - France.

La marque Carport Aluminium, concept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110441.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carport Aluminium, concept est expirée depuis le 5 août 2024.

ARTOIS EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : axcebo La Déco Home Design , ARTOIS EQUIPEMENT PORTAIL-PORTILLON-CLOTURE-AUTOMATISME , esKalier métal


ARTOIS EQUIPEMENT, EURL - LES QUATRE CHEMINS - 62840 - LORGIES - France


ARTOIS EQUIPEMENT, Mme LAMOUR DELPHINE - LES QUATRE CHEMINS - 62840 - LORGIES - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques.